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Tag "Exposition"
Exposée à des produits cancérigènes, une trentaine de salariés d’AC Environnement porte l’affaire devant la justice
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Un coup de pub dont le groupe AC Environnement se serait volontiers passé. D’autant que l’affaire se répand dans les médias. Selon une information...
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Publié le 29/10/19, 8:50
La Cour de cassation étend le préjudice d’anxiété à tous les travailleurs exposés
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La Cour de cassation fixe une nouvelle jurisprudence et envoie un signal fort aux employeurs. Peu importe l’entreprise où il était employé, un salarié...
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Publié le 05/04/19, 14:32
Exposition des salariés à l’amiante, la Cour de cassation retient la mise en danger de la vie d’autrui
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Exposer délibérément des salariés et/ou riverains d’un chantier à l’amiante peut-il constituer une mise en danger de la vie d’autrui ? Oui, répond la chambre criminelle...
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Publié le 02/05/17, 15:22
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