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Tag "Veille réglementaire"

Avant-travaux à bord des navires: l’arrêté est paru

Avant-travaux à bord des navires: l’arrêté est paru

On le savait dans le circuit des signatures depuis quelques semaines. Le premier des sept arrêtés attendus pour encadrer le repérage amiante avant-travaux est... Lire plus Publié le 27/06/19, 16:03
Amiante : expérimentation d’une alternative à la décontamination à l’eau

Amiante : expérimentation d’une alternative à la décontamination à l’eau

Par arrêté, la Direction générale du travail vient de lancer une nouvelle expérimentation en matière de décontamination sur des chantiers combinant risque amiante et... Lire plus Publié le 15/05/19, 9:24
Le repérage amiante avant-travaux « ne pourra entrer en vigueur avant le 1er mars 2019 »

Le repérage amiante avant-travaux « ne pourra entrer en vigueur avant le 1er mars 2019 »

L’échéance du 1er octobre est dépassée. Et toujours aucun des arrêtés d’application pourtant indispensables au repérage amiante avant-travaux. Un décret modificatif était attendu, pour... Lire plus Publié le 04/10/18, 11:27
FCR: les modalités de prélèvement et d’analyse changent au 1er juillet 2018

FCR: les modalités de prélèvement et d’analyse changent au 1er juillet 2018

Le précédent arrêté datait de 2007 et renvoyait à la norme XP X 43-269 de… 2002. Devenu désuet, l’arrêté définissant la méthode de mesure... Lire plus Publié le 25/06/18, 9:37
Le décret avant-travaux enfin dévoilé

Le décret avant-travaux enfin dévoilé

D’abord annoncé pour la fin 2016, le décret avant-travaux a été publié au JO de ce 10 mai. Le repérage désormais inscrit dans le... Lire plus Publié le 11/05/17, 10:47